Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
GERY TRENTESAUX INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1583144
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1998
DELTA de GERY TRENTESAUX INDUSTRIES

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 1 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GERY TRENTESAUX INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERY TRENTESAUX INDUSTRIES domicilié(e) 75 rue Victor Hugo, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Géry TRENTESAUX - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 1 décembre 1998.

GERY TRENTESAUX INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOTOBOUTIC.COM , Auto line , AMB-PRO.com , HOT LINE


GERY TRENTESAUX INDUSTRIES (S.A.) - 75 rue Victor Hugo, 59100 ROUBAIX - France


Géry TRENTESAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Housses, Tétières, Coussins, Tapis

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.